Les instances politiques du Territoire de Fresnes
La Communauté de Communes
BUREAU
Composé de 17 membres dont le Président et les Vice-présidents
1er VICE-PRÉSIDENT
M Dominique MOUSSA
3e VICE-PRÉSIDENTE
Mme Danielle LEPRINCE
4e VICE-PRÉSIDENT
M Michel MARCHAND
5e VICE-PRÉSIDENT
M Mickaël ADAM
6e VICE-PRÉSIDENT
M Michel DOLADILLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Composé de 47 délégués communautaire
Le conseil communautaire approuve ou non les propositions de projets établies au sein des commissions et étudiées par les membres du Bureau.
Le conseil communautaire dispose de la décision finale.
Les Commissions
- Travaux et accessibilité
- Finances
- Economie, Habitat et Développement Durable
- Scolaire
- Sports – Loisirs – Animations
- Hydraulique – Assainissement – Gestion de l’eau
- Ordures ménagères
- Voirie
- Culture et Communication
- Appel d’Offres
- Territoire et tourisme
Le CIAS
Le CIAS est administré par le conseil d’administration composé de deux collèges :
- Des membres élus au sein du Conseil Communautaire de la Codecom (8)
- Des membres nommés par le Président. Il s’agit obligatoirement
- D’un représentant d’associations familiales présenté par l’UDAF,
- > D’un représentant d’associations de personnes âgées et de retraités du département,
- > D’un représentant d’associations de personnes handicapées,
- > D’un représentant des associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion.
À ces quatre représentations obligatoires, le Conseil d’administration est complété par :
- Quatre personnes nommées par le Président pour leur participation de prévention, d’animation ou de développement sociale sur le territoire couvert par le CIAS